S.T.T.C
Présentation de la marque S.T.T.C
Déposée le 18 septembre 1998 par la Société Anonyme (SA) TAT EXPRESS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « S.T.T.C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-43 du 23 octobre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque S.T.T.C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98750399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.T.T.C est expirée depuis le 18 septembre 2008.
TAT EXPRESS a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 22 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422702 - Publication au BOPI 2005-11-22
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-09
Publication - Publication le 23 oct. 1998 au BOPI 1998-43